Le sport féminin gagne du terrain

Historique

• Le sport féminin gagne du terrain
  Publié le : 18/03/2025 18 mars mars 03 2025
  Droit du sport
  
  Le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative réaffirme so...
  Source : www.sports.gouv.fr
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• Cotisations sociales patronales : des allègements remaniés !
  Publié le : 17/03/2025 17 mars mars 03 2025
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  
  Le champ d’application des taux réduits des cotisations sociales patronales d...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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• IA : Meta poursuivi en France pour non respect du droit d’auteur
  Publié le : 17/03/2025 17 mars mars 03 2025
  Droit de la propriété intellectuelle / Droits d'auteur
  
  Un regroupement d’organisations représentatives du monde de l’édition reproch...
  Source : www.blogdumoderateur.com
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• Le droit d'affichage du CSE
  Publié le : 13/03/2025 13 mars mars 03 2025
  Droit du travail - Employeurs / Relation collectives au travail
  
  La jurisprudence subordonne le droit d’affichage du CSE au respect de deux co...
  Source : www.legisocial.fr
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• Baisse des exonérations de cotisations pour les apprentis : Quelles sont les nouvelles règles ?
  Publié le : 10/03/2025 10 mars mars 03 2025
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  
  La loi de financement de la Sécurité Sociale promulguée le 28 février 2025, a...
  Source : www.legisocial.fr
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• « Club conformité » sur les véhicules connectés et la mobilité : la CNIL publie son programme de travail pour 2025
  Publié le : 10/03/2025 10 mars mars 03 2025
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  Le « club conformité » dédié aux acteurs du véhicule connecté et de la mobili...
  Source : www.lemag-juridique.com
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